GESTION DES DECHETS

  ARRETES, DECRETS, LOIS, DIRECTIVES, RAPPORTS, ETC.

- Arrêté du 10 octobre 2012 modifiant l'arrêté du 30 décembre 2002 relatif au stockage de déchets dangereux

- Déchets : La Cour des comptes européenne déplore l'inefficacité du cofinancement

-  Bruxelles sort les déchets plastiques de l’eau

-  Clause de revoyure de la filière des déchets d'emballages ménagers : trois associations de collectivités mécontentes

-  Plan national de prévention des déchets 2014-2020 : « un manque d’ambition et d’objectifs »

-  Prévention des déchets 2014-2020 : peu de réajustements du plan après la consultation

-  Fiscalité des déchets : le Conseil d'Etat rappelle sévèrement à l'ordre les collectivités locales

-  Un rapport qui démontre les bénéfices d’une politique déchets ambitieuse

-  Un risque de corruption plane-t-il sur le recyclage des déchets en Europe ?

-  Le recours aux décharges est en baisse au sein de l'UE

-  Les grandes lignes du futur plan national Déchets

-  Sites pollués : la responsabilité des propriétaires pourra être plus facilement recherchée

-  Projet Démoclès : accélérer le recyclage des déchets du bâtiment

-  Le plastique bientôt banni des décharges ?

-  Les programmes locaux de prévention des déchets ménagers sur les rails

-  La FNCCR publie un guide de l'élu sur les compétences eau et déchets

-  Un rapport qui démontre les bénéfices d’une politique déchets ambitieuse

-  Le travail du CADE porte ses fruits : Arrêté de mise en demeure de régulariser la situation des remblais déposés sur le lit du ruisseau qui s’écoule sur les parcelles n°F266, F26

-  Loi NOTRe : les transferts des compétences en matière de déchets

-  "Economie Circulaire" : Zero Waste France rend son avis

-  Déchets du BTP : le décret publié, le négoce ne décolère pas

-  Principales réglementations liées à la gestion des déchets du Bâtiment et des Travaux Publics

-  Déchets du BTP : le négoce en ordre de bataille pour contester le décret

-  Décret n° 2016-288 du 10 mars 2016 : - prévention et gestion des déchets -

-  Arrêté du 15 février 2016 relatif aux installations de stockage de déchets non dangereux

- Décret déchets du 10 mars 2016 : les 5 changements à retenir 

- Déchets du BTP : la guerre contre les dépôts sauvages est déclarée

- Déchets du BTP : Le Conseil Constitutionnel valide l’obligation de reprise des déchets du bâtiment

- Amendements du Parlement européen, adoptés le 14 mars 2017, modifiant la directive 2008/98/CE relative aux déchets

- Pour vendre heureux (un site pollué), ne pas vendre caché (ce cas de figure peut également être une ex décharge sauvage)

- Ces déchets dont personne ne veut

- La commune, responsable, faute pour le maire d’avoir pris des mesures de police contre des dépôts sauvages

- L’objectif de 100% des plastiques recyclés n’est pas le bon

- Directive Déchets : Paquet économie circulaire et directive énergie renouvelable, la petite révolution tranquille du droit européen

- 08/06/18 : Simplification de la nomenclature ICPE (pour la partie déchets) au JO

- Bonus-malus sur le plastique : la solution petit bras du gouvernement

- Déchets du bâtiment : une nouvelle pierre à l’édifice

- Loi anti-gaspillage adoptée : notre analyse

- Dépôts sauvages et loi économie circulaire : un pouvoir de police administrative puissant, intercommunalisable, avec amende administrative… quand est identifié le pollueur

- Plastique et produits jetables : le point sur les interdictions en vigueur et à venir

- Vrac, consigne : la loi anti-gaspillage devrait encourager les alternatives aux emballages jetables

- Plastique jetable vendu comme “réutilisable” : on ne laisse pas passer !

- Sanctionner les dépôts sauvages, l’article L.541-3 du code de l’environnement [vidéo]

- Le plastique, ce n’est plus fantastique : voici le nouveau décret qui nous le chante

- Loi Économie circulaire : zoom sur les déchets du bâtiment

- Un décret renforce la traçabilité des déchets et terres excavées

- 20 entreprises produisent 55 % des déchets plastiques du monde

- Terres excavées, sédiments, déchets du bâtiment… trois textes au JO

- Déchets: des lixiviats peuvent, sous condition, être rejetés dans le milieu naturel voire, plus rarement, dans les eaux souterraines

- Quel calendrier pour le déploiement de la filière REP des déchets du bâtiment ?

- Déchets du bâtiment : une nouvelle pierre à l’édifice

  BIODECHETS-COMPOSTS-DIGESTATS-MATIERES FERTILISANTES D'ORIGINE RESIDUAIRE

- La France s’obstine contre la collecte séparée des biodéchets des ménages. Jusqu’à quand ?

- Compostage des biodéchets : les professionnels dans l'expectative

- Etude comparative de la qualité de composts et digestats issus des fermentiscibles d'ordures ménagères collectée séparement ou en mélange (TMB)

- Tri-méthanisation: un compost en décharge?

- Déchets biodégradables : la France rame à contre-courant

- La cour des comptes européenne soutient la collecte séparée des biodéchets

- CNIID Juin 2013: Lancement de la campagne pour le tri des biodéchets

- Du compost toxique épandu sur des sols agricoles en Vendée

- L'illusion du compost issu des TMB

- Questionnaire de l’ARIVEM aux candidats aux municipales 2014 concernant le grand projet inutile du TMB (Tri Mécano Biologique)

- Compostage: les meilleures pratiques des collectivités

- La Région Ile de France pour la collecte séparée des biodéchets

- Hendaye Conseil Municipal du 15/ 04/2014: Syndicat Bil ta Garbi-Modification des statuts notamment l'article 7 concernant Canopia

- Déchets biodégradables : la France rame à contre-courant

- Déchets organiques : des associations de protection de l’environnement, de collectivités et des représentants du monde agricole demandent la généralisation du tri à la source

- La gestion séparée des biodéchets c’est l’avenir

- Quel avenir pour les matières fertilisantes d’origine résiduaire?

- Sortie d'un référentiel enfin exigeant pour les composts

- 2023, objectif collecte des biodéchets !

  DECHETS

- Lettre ouverte aux pro-incinérateurs!

-  Déchets de plage

-  Des déchets à ménager

-  La pesée embarquée

-  Recyclage : Des chiffres en trompe-l'oeil 

-  En finir avec nos décharge

-  HENDAYE : une collecte sélective des déchets faite à moitié 

-  La déconfiture dispendieuse du Tri-Mécano-Biologique (TMB) des ordures ménagère   

-  Participation d’ACE à l’enquête publique sur le pôle de "valorisation" de l’agglomération Bayonnaise

-  les projets vendus comme grenello-compatibles sont souvent écolo-incompatibles!!

-  Biodéchets des ménages, à quand la collecte sélective

-  Canopia = Utopia

-  Bayonne : le futur pôle de déchets Canopia sous le syndrome du Titanic

-  Le recyclage comme caution du jetable

-  En Ardèche et dans la Drôme, 3 TMB d'Urbaser sous le coup d'une procédure judiciaire

-  Et oui, Monsieur le Maire, le tri sélectif des déchets de plage est un geste environnemental ! 

-  Canopia, c’est le monde “merveilleux” de Candy

-  ACE fait signer la pétition de l’ADECH pendant la fête basque à Hendaye

-  Canopia Bayonne : place aux bûcherons, malgré les embûches

-  TMB-Méthanisation à Romainville, un projet explosif

-  Les communes peinent à prendre en main la gestion des déchets de leurs propres activités

-  Canopia, l’échec programmée : Réunion publique le vendredi 22 juin 2012 à 19h15 à la salle Sainte Ursule à Bayonne

-  Canopia, l’échec programmé, Réunion publique, 22 juin 2012 à Bayonne

-  Une gestion responsable des éthylotests usagés est demandée par l'association Robin des Bois

-  Déchets dangereux: Le cas des traverses de chemins de fer traitées à la créosote

-  Réunion publique de l'ADECH concernant l'usine TMB de Batz le 27 septembre salle Paul Bru à Bayonne

-  Contre le projet d’usine de TMB-méthanisation à Romainville, manifestons

-  Monsieur Grenet, futur président de l'ADECH Bayonne Nord?!

-  Méthanisation : lettre ouverte de l'ARIVEM

-  “ On continue à privilégier la production de déchets pour assurer des activités économiques en aval ”

-  Les centres de tri confrontés à l'évolution de la collecte

-  Complément d’enquête le 19/09 : Poubelles, un monde sans déchets

-  Bil ta Garbi ne collecte pas l’unanimité

-  Complément d'enquête :" Poubelles : un monde sans déchet ? " (vidéo)

-  Un élu dénonce le « fiasco » de l'usine des déchets - Angers

-  Canopia - Jean Grenet : une calamité !

-  La poubelle de Rue89 trop petite pour le dossier de presse Mercedes

-  Super Trash, le film choc qui dénonce notre mode de vie

-  Le 11 janvier, Venez nombreux/es dire NON au Tri Mécano Biologique devant l’usine d’ordures CANOPIA-Jean Grenet

-  If you are not for Zero Waste, then how much waste are you for ?

-  Lancement de Zéro Waste France

-  Le conseil municipal d’Ivry vote à l’unanimité l’abandon du TMB

-  Plan national de prévention des déchets: Contribution du CNIID à la consultation publique

-  Déchets d'emballages ménagers : le ministre de l'Ecologie appelle à un "nouvel élan" en faveur du recyclage

-  Ultimes propositions du Cniid pour le Plan national de prévention des déchets

-  Déchets d'emballages : trois associations dénoncent une revalorisation marginale des soutiens financiers

-  Canopia, Hazketa !! Combien de candidats aux municipales ont parlé d’une véritable politique des déchets ?!!

-  Le CADE et ses associations membres chargées des déchets organisent une réunion publique (projction suivi d'un débat) le vendredi 16 mai, à 20h30, au Centre Elgar d'Hasparren

-  CADE : réunion publique sur l’ « élimination » des déchets

-  Les dangers du tri mécano-biologique

-  Tri mécano-biologique : des projets locaux contraires aux orientations nationales

-  Echillais (17) : le tribunal administratif de Poitiers prononce l'expulsion des Zadistes

-  Consommation : Capsules de café : derrière un marché en pleine expansion, des montagnes de déchets

-  L’usine de TMB d’Angers ne veut plus de déchets

-  Les milliards du trafic de déchets électroniques

-  L’impact sous-évalué des déchets sur le climat

-  La Feve dénonce « un retour déguisé à l’incinération »

-  Manifestation contre l’incinérateur et pour le recyclage à Hondarribia: 04/02/17

-  04/02/17 : Manifestation Hondarribia, NON à l’incinération,  ni à Txingudi, Ni à Zubieta

- Désastre environnemental après l'incendie et l'effondrement d'une décharge au Pays basque espagnol

- Hazketa, Canopia, Zalzibar, ailleurs et ici même combat

DEFINITIONS

- Point Vert

- Décharges

- Méthanisation

DIVERS

- Matériaux de construction : l'Ademe modélise les besoins d'ici à 2050

  ELECTIONS DEPARTEMENTALES MARS 2015, RESULTATS

- Questionnaire  sur la gestion des déchets,réponses des candidats

   EXPERIENCES A SUIVRE

-  La Betty Box : un outil pour inciter les citoyens à trier leurs emballages  

-  Donostia : centre européen du tri des déchets

-  Une ville américaine bannit les petites bouteilles en plastique

-  San Francisco, une ville "zéro déchet" en 2020?

-  Recyclage : ces ouvriers qui donnent une seconde vie aux objets

-  "Consommer autrement": Les 3 réflexes d'une consommation "Zero Déchet"

-  Ouverture d’un supermarché "zéro déchet" à Berlin

-  Bientôt 20 territoires Zéro déchet en France

-  Zero Waste, ou comment les grandes villes peuvent s’attaquer au problème des déchets... sans les multinationales

-  La Soule passe à un nouveau mode de collecte des déchets

-  Récup sympa: recycler utilement des palettes (vidéos)

-  Pays basque : la vente en vrac fait à nouveau recette à Saint-Pée-sur-Nivelle

-  Les couches lavables : mythes et réalités

-  En Belgique, on lutte contre l’obsolescence grâce aux Repair Cafés

-  Parme : transition de la gestion traditionnelle des déchets vers le zéro déchet

-  Béton, ciment : de nouvelles pistes pour mieux recycler les déchets du bâtiment

   JUSTICE

-   Le procès de la dioxine à Gilly-sur-Isére, ce que les médias oublient de dire……

-   Gilly-sur-Isère, le fiasco judiciaire jusqu'au bout

-   Agrément d'Eco-emballages : les collectivités ne lâchent pas le morceau

-   Urbaser : aux manettes à Bayonne, mais face à la justice dans la Drôme

-   Canopia Bayonne : Urbaser lié à une affaire de pots-de-vin

-   Réponse de l'ADECH à la décision de justice prise à son encontre

-   Bidart : la décharge sauvage traduite en justice

-   Pays basque : 50 000 euros d’amende requis contre une société de travaux publics

-  Décharges sauvages : la Société luzienne de travaux publics condamnée

-  Le CADE gagne la bataille juridique contre la société Jerlis

-  Décharges sauvages : Saint-Pée, une société de BTP condamnée

   LA CONSIGNE

-  Pourquoi la consigne sur les bouteilles peine à revenir en France ?

-  Relancer la consigne des bouteilles, voilà de l’écologie!

-  Vers une consigne au service de la réduction des emballages jetables ?

    LE 7e CONTINENT DE PLASTIQUES

-   Le 7e continent de plastique: ces tourbillons de déchets dans les océans

   LE GRENELLE ET LES DECHETS

- Trions et recyclons nos déchets, d'accord, mais réduisons d'abord

   MANIF

-  Manifestation Non, à l’incinérateur, Oui aux Alternatives!/Errausketarik Ez, Alternatiben Alde
-  Manif anti-incinérateur du 14 juin 2008 : déclaration de presse

-  Manif anti-incinérateur du 14 juin 2008 : photos

-  La presse rapporte notre appel à manifester contre le projet d'incinérateur
 

   OBSOLESCENCE PROGRAMMEE

- Avec HOP, devenez acteur en matière de lutte contre l’obsolescence programmée

    PESEE EMBARQUEE OU REOM DITE INCITATIVE

-  CONFÉRENCE

-  PLAIDOYER POUR UNE AUTRE GESTION DE NOS DECHETS

-  Pourquoi la tarification incitative patine

    PETITION EN LIGNE

-   Pétition contre l'usine d'ordures de Bayonne !‏

    PRÉCONISATIONS DU CADE

-  Le CADE a participé à la consultation du Projet de Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés (PLPDMA) du Syndicat Bil Ta Garbi

     STOCKAGE, RE-EMPLOI, MISE EN DÉCHARGE OU ENFOUISSEMENT LÉGAL ET/OU ILLÉGAL

-   Site d'Hazketa à Hasparren : les déchets font de la résistance

-   Un 2ème incendie en 4 jours à la décharge d'Hasparren

-   Hasparren : et au milieu coulait un ruisseau de déchets ultimes

-   Un nouvel incendie inquiète les riverains du site d’enfouissement Hazketa à Hasparren

-   Après un nouvel incendie au centre d'enfouissement d'Hazketa à Hasparren, le CADE et Hazketa 2010 demandent plus de surveillance et de sécurité

-   A Hazketa, le flou persiste sur l’incendie

-   Les terres contaminées de Marinadour inquiètent Hazketa

-   Demande urgente d'éclaircissements sur les terres contaminées arrivées au Centre d'Enfouissement Technique des Déchets (CET) d'Hazketa

-   Hazketa : Contrôle de la qualité des déchets entrants

-   Mobilisons nous contre l’extension de Hazketa

-   Les déchets inquiètent à Bayonne et Hasparren

-   Au pays des déchets et des ordures!!

-   Mafia et déchets du BTP : la Seine-et-Marne (enfin) sous les projecteurs

-   L’association Hazketa 2010 s’oppose à la Sita et au syndicat Bil Ta Garbi

-   Hazketa 2010 : Conférence de presse du 2 juillet 2014

-   Hazketa 2010 tire la sonnette d’alarme

-   Décharges illégales : l'Espagne est traduite en justice par la Commission européenne

-   Décharges sauvages: des vases grises issues du chantier IKEA sont déversées illégalement au lieu dit Tantoua à Bardos

-   Traitement des déchets : l’incertitude

-   Enfouissement illégal de mâchefers dans le Var : les filiales de Pizzorno définitivement condamnées

-   Hasparren mobilisé contre Hazketa

-   Hier Bil ta garbi a réuni son Comité syndical l’ordre du jour : la DSP pour reconduire le prestataire sur le site d’hazketa ainsi que la prolongation de l’exploitation

-   Hazketa 2010 et le CADE ont fait une conférence de presse après que le Conseil Syndical de Bil Ta Garbi ait décidé la prolongation et l’extension de la décharge d’Hazketa

-   Le CADE tient à manifester son indignation quant à la façon de procéder de Bil ta Garbi sur le devenir de la décharge d'Hazketa

-   Le CADE dénonce une décharge sauvage à Ustaritz chemin de Bordaberria, quartier Arruntz et réclame la réhabilitation du site

-   Décharges sauvages, le CADE s'adresse aux maires du Pays Basque et du sud des Landes

-   Ustaritz : le maire s'occupe de la décharge sauvage

-   Le CADE demande au maire de Saint Pée de faire respecter son certificat de non opposition à la société Luzienne de Travaux Publics et de rétablir l’écoulement de la source

-   Bidart : des tonnes de déchets inertes provoquent la colère des riverains

-   Le torchon brûle autour d’Hazketa

-   Ces déchets qui dérangent

-   Déchets à identifier

-   Constats après les mobilisations du 16 & 17 Mars 15

-   Hazketa : la direction allume un contre-feu

-  Les contrôleurs "sauvages" d'Hazketa pourraient être poursuivis

-  Lapeyre stocke et broie des déchets du BTP sans autorisation depuis 15 ans

-  Hazketa: Soyons vigilants à l'approche du 29 mai 2015

-  Hazketa, mobilisation ce jour

-  Hazketa : Remise des prix des poubelles d'or !

-  Hazketa : Communiqué de presse du 30 mai 2015

-  Hazketa "joue les prolongations"

-  EHZ : Palabres sur les déchets....

-  Déchets du BTP : un potentiel de réduction de GES sous-exploité

-  8 octobre 2015, Communiqué de presse d’Hazketa 2010 : Nos mobilisations citoyennes continuent

- L’association Hazketa 2010 appelle à une mobilisation, le vendredi 27 novembre, à 15 heures, devant la décharge

- Hasparren: réunion publique sur Hazketa, fermeture?! Oui?! Non?!

- La fermeture d’Hazketa a été votée, mais qui assumera l’obligation de surveillante du site pendant 30 ans ?!

- Hazketa 2010 participera au suivi d'exploitation des autres sites d'enfouissements et à la prolifération des décharges sauvages

- St Pée sur Nivelle, Réunion publique : STOP à la prolifération des décharges sauvages

- Pays basque : cinq décharges sauvages pointées du doigt à Saint-Pée-sur-Nivelle

- Saint-Pée-sur-Nivelle (64) : le dépotoir de la côte

- Conférence de presse: Stop aux décharges sauvages à St Pée sur Nivelle

- Saint Pée sur Nivelle, STOP à la prolifération de décharges sauvages, Réunion publique (vidéos)

- Politique de la commission Déchets du CADE concernant les décharges sauvages et/ou illégales

- 29/05/16 la décharge d’Hazketa ferme. Il serait irresponsable de laisser le suivi post exploitation à SITA SUEZ

- Lettre au procureur de la république sur la problématique des décharges sauvages au Pays Basque

- Sita Suez maintenu pour le suivi d'Hazketa

- Pays basque : le Cade en guerre contre les décharges sauvages

- Conférence de presse de la Commission Déchets du CADE 28 juin 2016

- Reportages de décharges sauvages dans le Var et sur la Côte d’Azur !!

- Secteur du BTP : les pistes pour développer le réemploi

- Deux nouvelles décharges ont été découvertes, cette fois, à Villefranque

- Bientôt le centre d’enfouissement ?

- Les déchets du BTP, un enjeu économique et écologique majeur

- Chantier HEGO ALDEA à HENDAYE = Décharge sauvage chemin de ETXEZAHAR à URRUGNE

- Aire de stockage et de broyage de déchets du BTP, rue Erotacillo à Hendaye ?!

- Ahetze: Visite sur le site d'une installation classée stockant des déchets sans autorisation

- Constatant la recrudescence des décharges sauvages, le CADE a envoyé une lettre aux maires du Pays Basque et du Sud des Landes.

- Décharge sauvage : Nos maires du Pays Basque ne devraient-ils pas suivre l’exemple de Laigneville en effectuant un retour des déchets à l’envoyeur ?!

- Analyse et cartographie pour un Projet d’exploitation d’une plateforme de valorisation des déchets inertes du BTP et d’une installation de stockage (ISDI) sur Ustaritz

- Le CADE a reçu une réponse à ses remarques concernant le dossier PLPDMA de Bil ta Garbi

- Comment lutter contre les décharges sauvages, poison des paysages français ?

- SCI Pilotari : Décharge sauvage

- Décharges sauvages : l’Association des maires de France propose la création d’un délit de trafic de déchet

- Conférence de presse du CADE sur les décharges sauvages 11 décembre 2019