Les mers et les océans recouvrent 70% de la surface de la planète, et produisent près des trois-quarts de l'oxygène que nous respirons. Toutefois, seulement 1% de l'eau est utilisable directement par l'homme et de nombreuses activités humaines créent une pression importante sur cette ressource. L'eau polluée, quelle que soit la source de cette pollution, retourne d'une façon ou d'une autre dans la nature - dans la mer et les nappes phréatiques notamment - et est donc susceptible de causer des dommages à la santé humaine et à l'environnement. L'une des réglementations les plus importantes dans ce domaine est la directive-cadre sur l'eau.
- CADRE GÉNÉRAL
- UTILISATIONS SPÉCIFIQUES DE L'EAU
- POLLUTION MARINE
- Stratégie pour le milieu marin
- Sécurité maritime: fonds d'indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures
- Sécurité maritime: prévention de la pollution par les navires
- Pollution causée par les navires et sanctions pénales
- Sécurité maritime: Interdiction des composés organostanniques sur les navires
- Sécurité maritime: Convention « Hydrocarbures de soute »
- PROTECTION ET GESTION RÉGIONALES
- REJET DE SUBSTANCES
- Émissions industrielles
- Prévention et réduction intégrées de la pollution (jusqu'en 2013)
- Normes de qualité environnementale applicables aux eaux de surface
- Protection des eaux souterraines contre la pollution
- Les détergents
- Convention de Stockholm sur les polluants organiques persistants (POP)
- Nitrates agricoles
- Concentrations maximales pour certains rejets industriels de mercure
- Stratégie communautaire sur le mercure
- Protection du milieu aquatique contre les rejets de substances dangereuses (jusqu’en 2013)
- Autres substances: protection des eaux souterraines
Source : http://europa.eu/legislation_summaries/environment/water_protection_management/index_fr.htm
