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1 novembre 2012 4 01 /11 /novembre /2012 12:21

 

 

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SUITE ET FIN

 

 

Sections de cours d'eau aval sous influence marine (zone 1.3b et zone 2.3b)
Les zones 1.3b et 2.3b sont composées des communes situées dans les départements de Charente Maritime, Gironde, Landes, Pyrénées-Atlantiques pour tous les prélèvements en eaux superficielles réalisés dans les sections de cours d'eau suivantes, entre les limites précisées ci-après :


SECTIONS FLEUVES,
rivières ou canaux


LIMITE AMONT


LIMITE AVAL


Charente


Pont de l'Houmée sur la D 118


Lieu-dit Carillon - confluence Boutonne


Boutonne


Barrage de Carillon


Lieu-dit Carillon - confluence Charente


Dordogne


Pont de la RN 89 à Libourne


Bec d'Ambes


Isle


Pont de la RD 670 à Libourne ― confluence avec la Dordogne


Sans objet


Garonne


Pont d'Arcins à Bordeaux


Bec d'Ambes


Leyre


Pont de la RD 216 à Mios


La pointe située à l'entrée du port de Biganos


Adour


Confluence avec les Gaves réunis


Château de Montpellier ou de Rodes, vis-à-vis le grand débarcadère du Port d'Urt (pont de la RD 123 à la RD 74 à Urt)


Courant de Capbreton ou du Boudigau


Limite de la commune de Capbreton


Pont-Lajus à 1 820 m du fanal de Capbreton


Nive


Barrage au lieudit Haïtzé sur la commune d'Ustaritz


Chapitalia, commune de Villefranque



Sections d'estuaires sous influence marine (zone 1.3c et zone 2.3c)
Les zones 1.3c et 2.3c sont composées des communes situées dans les départements de Charente-Maritime, Gironde, Landes, Pyrénées-Atlantiques pour tous les prélèvements en eaux superficielles réalisés dans les sections de cours d'eau suivantes, entre les limites précisées ci-après :


SECTIONS FLEUVES,
rivières ou canaux


LIMITE AMONT


LIMITE AVAL


Charente


Lieudit Carillon - Confluence Boutonne


Ligne passant par le centre du feu aval de la rive gauche et par le centre du fort de la Pointe (rive droite)


Canal de Charras


Ecluses de Charras


Confluence Charente


Chenal du Pont Rouge


Ecluse du marais Saint-Louis - Pont sur la RN 137


Confluence Charente


Chenal du Vergeroux


Ecluse du Vergeroux


Confluence Charente


Chenal de Conac
Chenal de Charron
Chenal de Maubert


Ecluse de chasse


Confluence Gironde


Chenal de Mortagne


Extrémité supérieure du bassin à flot


Confluence Gironde


Canal de Saint-Seurin-d'Uzet


Moulin à eau


Confluence Gironde


Canal de Talmont


Ecluse de chasse


Confluence Gironde


Canal de Meschers


Ecluse de chasse


Confluence Gironde


Chenal du Verdon


Pont de Toucq


Confluence Gironde


Gironde


Au profil de sondage des Ponts et Chaussées passant par le feu du bec d'Ambes


Ligne joignant la pointe de la Grave (Gironde) à la pointe de Suzac (Charente-Maritime)


Adour


Château de Montpellier ou de Rodes, vis-à-vis le grand débarcadère du Port d'Urt (pont de la RD 123 à la RD 74 à Urt)


Par le travers de la tour des signaux, à l'embouchure

 


Limites aval des zonages à influence marine


Prélèvements réalisés en aval des limites précisées ci-après :


SECTIONS FLEUVES, RIVIÈRES OU CANAUX


LIMITE


Charente


Ligne passant par le centre du feu aval de la rive gauche et par le centre du fort de la Pointe (rive droite)


Chenal des portes au canal de Voutrons


Ecluse de Voutrons


Chenal de Mérignac


Ecluse barrant le chenal


Chenal de Daire


Pont du Melon


Seudre


Ecluse de Riberou


Chenal des Faux


Vis-à-vis le pont établi sur un ruisseau affluent


Chenal de Marennes


Extrémité supérieure du bassin à flot


Chenal du Lindron


Ecluse de chasse


Chenal de Bugée


Pont de la route vicinale de Nieulle


Chenal de Pélard


Moulin à eau


Chenal de Chalons


Eclusette en tête de chenal


Chenal de Dercie


Ecluse de chasse


Chenal de Plordonnier


Moulin à eau


Chenal de Chaillevette


Ecluse de chasse


Canal de Chatressac


Moulin à eau


Chenal de La Tremblade


Ecluse de chasse barrant les deux banches du chenal


Canal des Monnards


1re branche moulin à eau 2e branche pont de la route vicinale


Gironde


Ligne joignant la pointe de la Grave (Gironde) à la pointe de Suzac (Charente-Maritime)


Leyre


La pointe située à l'entrée du port de Biganos


Courant de Mimizan


A 1 850 m de la laisse de basse mer (500 m en aval du pont de Trounques)


Courant de Contis


A 900 m de la laisse de basse mer


Courant d'Huchet


A 900 m de la laisse de basse mer


Adour


Par le travers de la tour des signaux, à l'embouchure


Ruisseau du Bouret


Borne n° 3 de la limite entre la commune de Scorts et celle de Capbreton à 1 680 m du fanal de Capbreton


Courant de Capbreton ou du Boudigau


Pont Lajus à 1 820 m du fanal de Capbreton


Courant de Vieux Boucau venant de l'étang de Soustons


Passage de l'Herté


Courant de Vieux Boucau venant du ruisseau Messange


Passage Dous Tustets


Nive


Chapitalia, commune de Villefranque


Oncin


Pélénia, commune d'Urrugne


Nivelle


Barrage sur la commune d'Ascain, aval pont romain


Bidassoa


Borda-Rapia - amont autoroute A 63


A N N E X E I V
DÉLIMITATION DES UNITÉS GÉOGRAPHIQUES VISÉES
À L'ARTICLE 1.5 DE LA DÉLIBÉRATION
Soutien d'étiage de la Garonne
(zone 1.4 et zone 2.4)


Les zones 1.4 et 2.4 sont composées des communes suivantes pour les prélèvements en eaux superficielles et eaux souterraines (hors nappes captives) :


Vous pouvez consulter le tableau dans le
JOn° 253 du 30/10/2012 texte numéro 102


Vous pouvez consulter le tableau dans le
JOn° 253 du 30/10/2012 texte numéro 102


Vous pouvez consulter le tableau dans le
JOn° 253 du 30/10/2012 texte numéro 102


A N N E X E V
DÉLIMITATION DES UNITÉS GÉOGRAPHIQUES VISÉES
À L'ARTICLE 1.5 DE LA DÉLIBÉRATION
Nappes captives hors SAGE Gironde
(zone 1.5 et zone 2.5)


Les zones 1.5 et 2.5 sont composées de toutes les communes du bassin Adour-Garonne pour les prélèvements réalisés dans les nappes captives suivantes :


CODE BASE DE DONNÉES
du référentiel hydrogéologique français


LIBELLÉ AQUIFÈRE


214


EOCENE ADOUR GARONNE


215


CRETACE SUPERIEUR POITOU-CHARENTE ET AQUITAINE


216


JURASSIQUE MOYEN DE POITOU-CHARENTE


217


JURASSIQUE MOYEN ET SUPERIEUR D'AQUITAINE


230


OLIGOCENE D'AQUITAINE


231


CRETACE SUPERIEUR D'AQUITAINE (CAMPANIEN ET MAASTRICHTIEN)


232


LIAS ET INFRALIAS D'AQUITAINE


233


PALEOCENE NORD PYRENEEN


234


GRAVIERS DE BASE D'AQUITAINE


235


MIOCENE AQUITAIN

 


A N N E X E V I
DÉLIMITATION DES UNITÉS GÉOGRAPHIQUES VISÉES
À L'ARTICLE 1.5 DE LA DÉLIBÉRATION
SAGE Gironde (zone 2.6)


La zone de tarification 2.6 est composée de toutes les communes du département de la Gironde pour les prélèvements réalisés en classes 2, 3 et 4, telles que ces classes sont définies par le SAGE Gironde.
Le SAGE Gironde découpe le département de la Gironde en trois « classes de fragilité », croisant l'étage géologique avec des secteurs géographiques basés sur des limites physiques ajustées aux limites communales.
Il y a ainsi cinq secteurs géographiques :
Littoral ;
Médoc estuaire ;
Centre ;
Nord ;
Sud,
croisés avec cinq étages géologiques :


ÉTAGES GÉOLOGIQUES


CODE
base de données
du référentiel hydrogéologique
français


LIBELLÉ AQUIFÈRE


Miocène


235


MIOCENE AQUITAIN


Oligocène


230


OLIGOCENE D'AQUITAINE


Eocène


214


EOCENE ADOUR GARONNE


Campano-Maastrichtien (Crétacé)


231


CRETACE SUPERIEUR D'AQUITAINE (CAMPANIEN ET MAASTRICHTIEN)


Cénomano-Turonien (Crétacé)


215


CRETACE SUPERIEUR POITOU-CHARENTE ET AQUITAINE


Le SAGE caractérise chacune des unités de gestion qui en découlent en trois classes de fragilité (numérotées de 2 à 4) :


CLASSE


CARACTÉRISTIQUE


2


Non déficitaire


3


A l'équilibre


4


Déficitaire



La répartition des unités de gestion en fonction de ces trois classes s'établit comme suit :


UNITÉ DE GESTION


CENTRE


MÉDOC ESTUAIRE


LITTORAL


NORD


SUD


Miocène


2


2


2


Absent


2


Oligocène


3


2


2


Absent


2


Eocène


4


3


2


2


2


Campano-Maastrichtien (crétacé)


4


3


2


2


2


Cénomano-Turonien (crétacé)


2


2


Non utilisé


Non utilisé


2


CENTRE
Miocène : classe 2
Oligocène : classe 3
Eocène : classe 4
Campano-Maastrichtien (Crétacé) : classe 4
Cénomano-Turonien(Crétacé) : classe 2


Aillas, Ambares-et-Lagrave, Ambes, Arbanats, Arbis, Arcins, Arsac, Artigues-Pres-Bordeaux, Les Artigues-de-Lussac, Arveyres, Asques, Aubiac, Aubie-et-Espessas, Auriolles, Auros, Avensan, Ayguemorte-les-Graves, Bagas, Baigneaux, Barie, Baron, Le Barp, Barsac, Bassanne, Bassens, Baurech, Bayon-sur-Gironde, Bazas, Beautiran, Begles, Beguey, Bellebat, Bellefond, Belves-de-Castillon, Bernos-Beaulac, Berson, Berthez, Beychac-et-Caillau, Bieujac, Les Billaux, Birac, Blaignac, Blanquefort, Blasimon, Blesignac, Bommes, Bonnetan, Bonzac, Bordeaux, Bossugan, Bouliac, Bourdelles, Bourg, Le Bouscat, Branne, Brannens, Brouqueyran, Bruges, Budos, Cabanac-et-Villagrains, Cabara, Cadarsac, Cadaujac, Cadillac, Cadillac-en-Fronsadais, Camarsac, Cambes, Camblanes-et-Meynac, Camiac-et-Saint-Denis, Camiran, Camps-Sur-l'Isle, Canejan, Cantenac, Cantois, Capian, Caplong, Carbon-Blanc, Cardan, Carignan-de-Bordeaux, Casseuil, Castelmoron-d'albret, Castelnau-de-Medoc, Castelviel, Castets-en-Dorthe, Castillon-de-Castets, Castillon-la-Bataille, Castres-Gironde, Caudrot, Caumont, Cauvignac, Cazats, Cazaugitat, Cenac, Cenon, Cerons, Cessac, Cestas, Civrac-Sur-Dordogne, Cleyrac, Coimeres, Coirac, Comps, Coubeyrac, Courpiac, Cours-de-Monsegur, Cours-les-Bains, Coutures, Creon, Croignon, Cubzac-les-Ponts, Cudos, Cursan, Daignac, Dardenac, Daubeze, Dieulivol, Donzac, Doulezon, Escoussans, Espiet, Les Esseintes, Eynesse, Eysines, Faleyras, Fargues, Fargues-Saint-Hilaire, Floirac, Flaujagues, Floudes, Fontet, Fosses-et-Baleyssac, Francs, Fronsac, Frontenac, Gabarnac, Gajac, Galgon, Gans, Gardegan-et-Tourtirac, Gauriac, Genissac, Gensac, Gironde-Sur-Dropt, Gornac, Gours, Gradignan, Grezillac, Grignols, Guillac, Le Haillan, Haux, Hure, Illats, Isle-Saint-Georges, Izon, Jugazan, Juillac, Labarde, Labescau, La Brede, Ladaux, Lados, La Lande-de-Fronsac, Lamarque, Lamothe-Landerron, Lalande-de-Pomerol, Landerrouat, Landerrouet-Sur-Segur, Landiras, Langoiran, Langon, Lansac, Laroque, Latresne, Lavazan, Leogeats, Leognan, Lerm-et-Musset, Lestiac-Sur-Garonne, Les Leves-et-Thoumeyragues, Libourne, Lignan-de-Bazas, Lignan-de-Bordeaux, Ligueux, Listrac-de-Dureze, Lormont, Loubens, Loupes, Loupiac, Loupiac-de-la-Reole, Ludon-Medoc, Lugaignac, Lugasson, Lugon-et-l'Ile-du-Carnay, Lussac, Macau, Madirac, Margaux, Margueron, Marimbault, Marions, Martignas-sur-Jalle, Martillac, Martres, Masseilles, Massugas, Mauriac, Mazeres, Merignac, Merignas, Mesterrieux, Mombrier, Mongauzy, Monprimblanc, Monsegur, Montagne, Montagoudin, Montignac, Montussan, Morizes, Mouliets-et-Villemartin, Moulis-en-Medoc, Moulon, Mourens, Naujan-et-Postiac, Neac, Nerigean, Neuffons, Le Nizan, Noaillac, Noaillan, Omet, Paillet, Parempuyre, Pellegrue, Pessac, Pessac-Sur-Dordogne, Petit-Palais-et-Cornemps, Le Pian-Médoc, Le Pian-Sur-Garonne, Pineuilh, Plassac, Podensac, Pomerol, Pompejac, Pompignac, Pondaurat, Portets, Le Pout, Preignac, Prignac-et-Marcamps, Pugnac, Puisseguin, Pujols-Sur-Ciron, Pujols, Le Puy, Puybarban, Puynormand, Quinsac, Rauzan, La Reole, Rimons, Riocaud, Rions, La Rivière, Roaillan, Romagne, Roquebrune, La Roquille, Ruch, Sablons, Sadirac, Saillans, Saint-Aignan, Saint-Andre-de-Cubzac, Saint-Andre-du-Bois, Saint-Andre-et-Appelles, Saint-Antoine, Saint-Antoine-du-Queyret, Saint-Aubin-de-Branne, Saint-Aubin-de-Medoc, Saint-Avit-de-Soulege, Saint-Avit-Saint-Nazaire, Saint-Brice, Saint-Caprais-de-Bordeaux, Saint-Christophe-des-Bardes, Saint-Cibard, Saint-Ciers-de-Canesse, Sainte-Colombe, Saint-Come, Sainte-Croix-du-Mont, Saint-Denis-de-Pile, Saint-Emilion, Saint-Etienne-de-Lisse, Sainte-Eulalie, Saint-Exupery, Saint-Felix-de-Foncaude, Saint-Ferme, Sainte-Florence, Sainte-Foy-la-Grande, Sainte-Foy-la-Longue, Sainte-Gemme, Saint-Genes-de-Castillon, Saint-Genes-de-Lombaud, Saint-Genis-du-Bois, Saint-Germain-de-Grave, Saint-Germain-du-Puch, Saint-Germain-de-la-Riviere, Saint-Gervais, Saint-Hilaire-de-la-Noaille, Saint-Hilaire-du-Bois, Saint-Hippolyte, Saint-Jean-de-Blaignac, Saint-Jean-D'illac, Saint-Laurent-d'arce, Saint-Laurent-des-Combes, Saint-Laurent-du-Bois, Saint-Laurent-du-Plan, Saint-Leon, Saint-Loubert, Saint-Loubes, Saint-Louis-de-Montferrand, Saint-Macaire, Saint-Magne-de-Castillon, Saint-Maixant, Saint-Martial, Saint-Martin-de-Lerm, Saint-Martin-de-Sescas, Saint-Martin-du-Puy, Saint-Medard-de-Guizieres, Saint-Medard-d'eyrans, Saint-Medard-en-Jalles, Saint-Michel-de-Fronsac, Saint-Michel-de-Rieufret, Saint-Michel-de-Lapujade, Saint-Morillon, Saint-Pardon-de-Conques, Saint-Pey-d'armens, Saint-Pey-de-Castets, Saint-Philippe-d'aiguille, Saint-Philippe-du-Seignal, Saint-Pierre-d'aurillac, Saint-Pierre-de-Bat, Saint-Pierre-de-Mons, Saint-Quentin-de-Baron, Saint-Quentin-de-Caplong, Sainte-Radegonde, Saint-Romain-la-Virvee, Saint-Sauveur-de-Puynormand, Saint-Selve, Saint-Seurin-de-Bourg, Saint-Seurin-sur-l'Isle, Saint-Seve, Saint-Sulpice-de-Faleyrens, Saint-Sulpice-de-Guilleragues, Saint-Sulpice-de-Pommiers, Saint-Sulpice-et-Cameyrac, Sainte-Terre, Saint-Trojan, Saint-Vincent-de-Paul, Saint-Vincent-de-Pertignas, Saint-Vivien-de-Monsegur, Salaunes, Sallebœuf, Les Salles-de-Castillon, Samonac, Saucats, Sauternes, La Sauve, Sauveterre-de-Guyenne, Sauviac, Savignac, Savignac-de-l'Iisle, Semens, Sendets, Sigalens, Sillas, Soulignac, Soussac, Soussans, Tabanac, Le Taillan-Medoc, Taillecavat, Talence, Targon, Tarnes, Tauriac, Tayac, Teuillac, Tizac-de-Curton, Toulenne, Le Tourne, Tresses, Uzeste, Vayres, Verdelais, Vignonet, Villandraut, Villegouge, Villenave-de-Rions, Villenave-d'ornon, Villeneuve, Virelade, Virsac, Yvrac.


MÉDOC ESTUAIRE
Miocène : classe 2
Oligocène : classe 2
Eocène : classe 3
Campano-Maastrichtien (Crétacé) : classe 3
Cénomano-Turonien (Crétacé) : classe 2

Begadan, Blaignan, Blaye, Cissac-Medoc, Civrac-En-Medoc, Couqueques, Cussac-Fort-Medoc, Fours, Gaillan-En-Medoc, Grayan-et-l'hopital, Jau-Dignac-et-Loirac, Lesparre-Medoc, Listrac-Medoc, Ordonnac, Pauillac, Prignac-En-Medoc, Queyrac, Saint-Androny, Saint-Christoly-Medoc, Saint-Estephe, Saint-Genes-de-Blaye, Saint-Germain-d'esteuil, Saint-Julien-Beychevelle, Saint-Laurent-Medoc, Saint-Martin-Lacaussade, Saint-Sauveur, Saint-Seurin-de-Cadourne, Saint-Vivien-de-Medoc, Saint-Yzans-de-Medoc, Soulac-Sur-Mer, Talais, Valeyrac, Vendays-Montalivet, Vensac, Le Verdon-Sur-Mer, Vertheuil.


LITTORAL
Miocène : classe 2
Oligocène : classe 2
Eocène : classe 2
Campano-Maastrichtien (Crétacé) : classe 2
Cénomano-Turonien (Crétacé) : Non utilisé

Andernos-les-Bains, Arcachon, Ares, Audenge, Belin-Beliet, Biganos, Brach, Carcans, Gujan-Mestras, Hourtin, Lacanau, Lanton, Lege-Cap-Ferret, Lugos, Marcheprime, Mios, Naujac-Sur-Mer, Le Porge, Sainte-Helene, Salles, Saumos, Le Teich, Le Temple, La Teste-de-Buch.


NORD
Miocène : absent
Oligocène : absent
Eocène : classe 2
Campano-Maastrichtien (Crétacé) : classe 2
Cénomano-Turonien (Crétacé) : Non utilisé

Abzac, Anglade, Bayas, Braud-et-Saint-Louis, Campugnan, Cars, Cartelegue, Cavignac, Cezac, Chamadelle, Civrac-de-Blaye, Coutras, Cubnezais, Donnezac, Les Eglisottes-et-Chalaures, Etauliers, Eyrans, Le Fieu, Gauriaguet, Generac, Guitres, Lagorce, Lapouyade, Laruscade, Maransin, Marcenais, Marcillac, Marsas, Mazion, Mouillac, Les Peintures, Perissac, Peujard, Pleine-Selve, Porcheres, Reignac, Saint-Antoine-Sur-l'Isle, Saint-Aubin-de-Blaye, Saint-Caprais-de-Blaye, Saint-Christoly-de-Blaye, Saint-Christophe-de-Double, Saint-Ciers-d'abzac, Saint-Ciers-Sur-Gironde, Saint-Genes-de-Fronsac, Saint-Girons-d'aiguevives, Saint-Mariens, Saint-Martin-de-Laye, Saint-Martin-du-Bois, Saint-Palais, Saint-Paul, Saint-Savin, Saint-Seurin-de-Cursac, Saint-Vivien-de-Blaye, Saint-Yzan-de-Soudiac, Salignac, Saugon, Tizac-de-Lapouyade, Verac.


SUD
Miocène : classe 2
Oligocène : classe 2
Eocène : pas de forage connu
Campano-Maastrichtien (Crétacé) : classe 2
Cénomano-Turonien (Crétacé) : classe 2

Balizac, Bourideys, Captieux, Cazalis, Escaudes, Giscos, Goualade, Guillos, Hostens, Lartigue, Louchats, Lucmau, Origne, Prechac, Saint-Leger-de-Balson, Saint-Magne, Saint-Michel-de-Castelnau, Saint-Symphorien, Le Tuzan.


Le directeur général,

M. Abadie

Le président

du conseil d'administration,

M. Caffet

 


Source: http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000026555489&dateTexte=&categorieLien=id

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